Guide des mesures et des services d'emploi

2 Généralités

• 2.1 Clientèle individus visée par les mesures actives d'Emploi-Québec (PDF, 300 Ko)
• 2.2 Charges sociales imputées à l'employeur (PDF, 159 Ko)
• 2.6 Admissibilité des personnes immigrantes aux services et mesures d'Emploi-Québec (PDF, 175 Ko)
• 2.8 Accessibilité des services d'Emploi-Québec aux personnes handicapées – Services aux personnes sourdes ou malentendantes (PDF, 178 Ko)
• 2.10 Les orientations du Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale en matière de services publics d’emploi à l’égard des Premières Nations et des Inuits (PDF, 1005 Ko) / Policy aims of the Ministère du travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale with respect to public employment services for the first nations and inuit (PDF, 843 Ko)
• 2.12 Identification visuelle (PDF, 419 Ko)

3 Approche d'intervention (PDF, 849 Ko)

4 Soutien du revenu (PDF, 517 Ko)

5 Mesures et programmes d'Emploi-Québec

• 5.1 Services d'aide à l'emploi (PDF, 436 Ko)
• 5.2 Projets de préparation à l'emploi
  • Projets de préparation à l'emploi - Volet général (PDF, 482 Ko)
  • Projets de préparation à l’emploi - Volet Entreprises d’insertion (PDF, 685 Ko)
  • Projets de préparation à l’emploi : Jeunes volontaires  (PDF, 434 Ko)
• 5.3 Subvention salariale (PDF, 483 Ko)
  • 5.3.1 Tableau comparatif (PDF, 325 Ko)
• 5.4 Initiative ciblée pour les travailleurs expérimentés (ICTE) (PDF, 377 Ko)
• 5.5. Offre de service maintien en emploi
  • Guide opérationnel – maintien en emploi offert par les organismes spécialisés en employabilité (OSE) (PDF, 716 Ko)
• 5.6 Concertation pour l'emploi
  • Généralités (PDF, 223 Ko)
  • Section 1 : Coaching – développement des habiletés de gestion (PDF, 259 Ko)
  • Section 2 : Comité d’aide au reclassement (PDF, 352 Ko)  
  • Section 3 : Aménagement et réduction du temps de travail  (PDF, 241 Ko)
  • Section 4 : Soutien au recrutement – mobilité de la main-d’œuvre, mobilité interprovinciale et mobilité internationale (PDF, 348 Ko)
  • Section 5 : Soutien à la gestion des ressources humaines (PDF, 306 Ko) 
  • Section 6 : Projets de stabilisation de l’emploi (PDF, 235 Ko)
  • Section 7 : Table ad hoc de concertation  (PDF, 206 Ko)
  • Section10 : Les interventions sectorielles (PDF, 165 Ko) 
• 5.7 Soutien au travail autonome (PDF, 281 Ko)
• 5.8 Mesure de formation de la main-d'œuvre (PDF, 173 Ko)
• 5.9 Contrat d'intégration au travail (PDF, 500 Ko)
• 5.10 Programme d'aide à l'intégration des immigrants et des minorités visibles en emploi (PRIIME) (PDF, 379 Ko)
  • 5.10.1 Projet IPOP : Intégration en emploi de personnes formées à l'étranger référées par un ordre professionnel (PDF, 204 Ko)
  • 5.10.1A PRTCE –Prêts pour la reconnaissance des titres de compétences étrangers (PDF, 230 Ko)
  • 5.10.2 Programme d’aide à l’intégration en emploi des membres des Premières Nations et des Inuits (PAIPNI) (PDF, 286 Ko)
• 5.11 Programme de subventions aux entreprises adaptées (PDF, 383 Ko)
• 5.13 Programme d'aide et d'accompagnement social (PAAS)
  • 5.13.1 PAAS Action (PDF, 709 Ko)
  • 5.13.2 PAAS Réussir (PDF, 381 Ko)
• 5.14 Reconnaissance des compétences (PDF, 569 Ko)

7 Recours aux ressources externes 

• 7.4 Protocole de reconnaissance et de partenariat (PDF, 1,1 Mo)
• 7.5 Guide opérationnel de gestion des ententes de service et de reddition de comptes : Services Québec et ressources externes (PDF, 1,4 Mo)
• 7.6 Cadre d’application du mode de financement à forfait (PDF, 2,4 Mo)
• 7.8 L'accompagnement des personnes éloignées du marché du travail dans le cadre du partenariat avec les organismes en employabilité (PDF, 97 Ko)

9 Politique de paiement (PDF, 448 Ko)

10 Contrôle et conformité

• 10.3 Recouvrement des sommes versées en trop. Volet débiteur – individus
• 10.4 Politique en matière de recouvrement – Volet « Intervenants externes »

11 Réexamen administratif (PDF, 334 Ko)

12 Prestation de services aux entreprises (PDF, 147 Ko)